[CONTENT]-CTF1-Convention de prestation de service sous-traitance formation

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Ref:CTSF1
Label : Convention de prestation de service sous-traitance formation
Description :

Contrat de Sous-Traitance pour de la Formation

Ci-après désignée "le Sous-Traitant",

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Article 1 : Objet du Contrat

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de la sous-traitance de prestations de formation confiées par l’Entreprise Principale au Sous-Traitant.

Article 2 : Description des Prestations

Le Sous-Traitant s'engage à réaliser les prestations de formation suivantes :

• Thème de la formation : [Description]
• Durée : [Nombre de jours/heures]
• Public cible : [Description]
• Modalités pédagogiques : [Description]

Article 3 : Référentiel Qualiopi

Le Sous-Traitant s’engage à respecter le référentiel Qualiopi et à se conformer aux critères suivants :

1. Information du public sur l'offre de formation.
2. Identification précise des objectifs de formation et adaptation des dispositifs.
3. Adaptation des prestations et des moyens d'accueil, de suivi et d'évaluation aux publics bénéficiaires.
4. Adéquation des moyens pédagogiques, techniques et d'encadrement aux prestations mises en œuvre.
5. Qualification et développement des connaissances et compétences des personnels chargés de mettre en œuvre les prestations.
6. Inscription et investissement du prestataire dans son environnement professionnel.
7. Recueil et prise en compte des appréciations et des réclamations formulées par les parties prenantes aux prestations délivrées.

Article 4 : Obligations du Sous-Traitant

Le Sous-Traitant s'engage à :

• Fournir des formateurs qualifiés et compétents.
• Respecter le calendrier des formations.
• Assurer un suivi régulier des participants.
• Mettre en place des évaluations de la formation.
• Fournir un rapport détaillé à l'issue de chaque session de formation.

Article 5 : Confidentialité

Le Sous-Traitant s'engage à respecter la confidentialité des informations et des documents échangés dans le cadre de ce contrat.

Article 6 : Rémunération

Le Sous-Traitant sera rémunéré selon les modalités suivantes :

• Montant : [Montant]
• Modalités de paiement : [Description des modalités de paiement]
• Échéancier : [Description de l'échéancier de paiement]

Article 7 : Durée du Contrat

Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée] à compter du [date de début] et prendra fin le [date de fin].

Article 8 : Résiliation

Le contrat pourra être résilié par l'une ou l'autre des parties en cas de non-respect des obligations contractuelles, avec un préavis de [nombre de jours] jours.

Article 9 : Litiges

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du présent contrat, les parties s'efforceront de le résoudre à l'amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de [lieu].

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Attention a revoir le texte et surtout les variables de subtitutions